MENTIONS LÉGALES
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par l’association Fresque contre l’antisémitisme, association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901.
- Siège social : 33 rue du Petit Musc, 75004 Paris
- Adresse e-mail : contact@fresque-antisemitisme.org
- Représentante : Sharon Sofer, Directrice Générale
2. Directrice de la publication
Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), la directrice de la publication est la présidente, en sa qualité de représentante légale de l’association.
3. Hébergeur du site
Nom de l’hébergeur : [À compléter] Adresse : [À compléter] Téléphone : [À compléter]
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du présent site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de l’association Fresque contre l’antisémitisme ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
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7. Politique de confidentialité et données personnelles
La collecte et le traitement des données personnelles des utilisateurs de ce site sont régis par notre Politique de Confidentialité, disponible [ici], conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
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8. Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Dernière mise à jour : mai 2026
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